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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ELITE RESTAURATION
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E.R TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.R TRAITEUR
GROUPE ELITE RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3778868
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
E.R TRAITEUR de GROUPE ELITE RESTAURATION

Présentation de la marque E.R TRAITEUR

Déposée le 29 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ELITE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.R TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ELITE RESTAURATION domicilié(e) 15 rue valentin privé - 89300 - JOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 108 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ELITE RESTAURATION domicilié(e) 15 rue valentin privé - 89300 - JOIGNY - France.

La marque E.R TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.R TRAITEUR est expirée depuis le 29 octobre 2020.

GROUPE ELITE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : RESTOVIA , GROUPE ELITE RESTAURATION , SELF PARTNER RESTAURATION , L'ATELIER SAVEURS & PASSION DE LA TABLE , LES REPAS ICAUNAIS , les repas icaunais , RESCOLIA , RESCOVIA , RESTOLIA


GROUPE ELITE RESTAURATION, SAS - 15 rue valentin privé - 89300 - JOIGNY - France - SIREN 331108753


GROUPE ELITE RESTAURATION - 15 rue valentin privé - 89300 - JOIGNY - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.